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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA
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ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSAY
COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1616590
Date de dépôt :
21/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2010

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 21 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA domicilié(e) 16, rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2182409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 107 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK domicilié(e) (dossier no 2182409) - France.

La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 21 septembre 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA a également déposé les autres marques suivantes : D ORSAY , MILORD , D ORSAY , (Marque figurative) , VOULEZ VOUS , QUAI D'ORSAY , (Marque figurative) , LE DANDY


COMPAGNIE FRANCAISE DES PARFUMS D'ORSAY SA, société anonyme - 16, rue de Marignan, 75008 PARIS (dossier no 2182409) - France - SIREN 562107268


PRO.MARK - (dossier no 2182409) - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311385 - Publication au BOPI 2000-11-13

Inscription le 27 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312054 - Publication au BOPI 2000-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2000 n°2182409 - Publication au BOPI 2000-09-20

Inscription le 27 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308373 - Publication au BOPI 2000-09-27

Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination n°307705 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 22 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°168744 - Publication au BOPI 1993-12-22

Inscription le 8 avril 1994 - GAGE RADIE n°171094 - Publication au BOPI 1994-04-08

Inscription le 18 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°307703 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 18 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307704 - Publication au BOPI 2000-09-18

Inscription le 19 août 1993 - Transmission de propriété n°162252 - Publication au BOPI 1993-08-19

Produits de parfumerie, savons.Produits hygiéniques.Confitures. Pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.